07/04/2026 Les arrêtés du maire 2026 2026/124 – Arrêté de délégations de fonctions à Laurence VIARDOT AMOURIC 2026/123 – Arrêté de délégations de fonctions à Isabelle TEISSIER 2026/122 – Arrêté de délégations de fonctions à Nicolas BARDIN 2026/121 – Arrêté de délégations de fonctions à Michel PERONNET 2026/120 – Arrêté de délégations de fonctions à Gisèle RAYNAUD BREMOND 2026/119 – Arrêté de délégations de fonctions à Raphaël SAURIN–DEVASSY 2026/118 – Arrêté de délégations de fonctions à Naïs REVERTER 2026/117 – Arrêté de délégations de fonctions à Jean Christophe LAURENS 2026/116 – Arrêté de délégations de fonctions à Virginie OLIVE 2026/115 – Arrêté de délégations de fonctions à Frédéric BERTORELLO 2026/114 – Arrêté de délégations fonctions à Delphine MIACHON 2026/113 – Arrêté de délégations de fonctions Florian ARNAUD 2026/111 – Arrêté de délégations de fonctions et signature à Vincent TRICON 2026/110 Arrêté de délégations de fonctions et signature à Catherine RUIZ 2026/109 – Arrêté de délégations de fonctions et signature à Vincent TIQUET 2026/108 – Arrêté de délégations de fonctions et signature à Christine HUGUES 2026/107 – Arrêté de délégations de fonctions et signature à Raoul CARTA 2026/106 – Arrêté de délégations de fonctions et signature à Danielle BUSELLI 2026/105 – Arrêté de délégations de fonctions et signature à Damien AUBERT 2026/104 – Arrêté de délégations de fonctions et signature à Pascale VIDAL 2026/103 – Arrêté de délégations de fonctions et signature à Gabriella VALVASON SERODINE 2026/102 – Arrêté de délégations de fonctions et signature à Thierry MARTIN 2026/101 – Arrêté de délégations de fonctions et signature à Julien GIRARD 2026/100 – Arrêté de délégations de fonctions et signature à Anne BIERREN 2026/99 – Arrêté de délégations de fonctions et signature à Eric CADET 2026/98 – Arrêté de délégations de fonctions et signature à Véronique APPOLONIE 2026/97 – Arrêté de délégations de fonctions et signature à Robin ANSILLON 2026/15 Mise à jour de la liste des membres de la Réserve Communale de Sécurité Civile/ Comité Communal Feux de Forêts de Grans 2025 2025/403 Arrêté de Main levée de l’arrêté de péril n°2025/368- Procédure d’urgence du 07 novembre 2025- 2 Avenue Germaine Richier 13450 GRANS – Parcelle cadastrée AP 118 – Propriétaire Monsieur Pierre CARLIN demeurant au n°7 rue Pierre TRISTANI 13140 MIRAMAS 2025/376 – Mise à jour de la liste des membres de la Réserve Communale de Sécurité Civile / Comité Communal Feux de Forêts de Grans 2025/368 Mise en sécurité, procédure d’urgence-2Avenue Germaine Richier 13450 GRANS-Parcelle cadastrée AP 118-Propriétaire Monsieur Pierre CARLIN demeurant au 7 rue Pierre TRISTANI 13140 MIRAMAS – Risques présentés par les murs, bâtiments ou édifices quelconques n’offrant pas les garanties de solidité nécessaires au maintien de la sécurité des occupants et des tiers 2025/298 – Arrêté municipal autorisation de voirie et réglementation provisoire de la circulation avenue Apollon Gavaudan 2025/297 – Arrêté municipal permission de voirie et réglementation provisoire de la circulation chemin du Moulin 2025/296 – Arrêté municipal permission de voirie et réglementation provisoire de la circulation chemin des Oliviers 2025/295 – Arrêté municipal permission de voirie et réglementation provisoire de la circulation et du stationnement chemin du Micocoulier 2025/294 – Délégation des fonctions d’Officier de l’Etat Civil de Monsieur Alain ZUILI 2025/250 – Mise à jour de la liste des membres de la Réserve Communale de Sécurité Civile/ Comité Communal Feux de Forêts de Grans 2025/249 – Arrêté de délégations de fonctions et signature aux adjoints et conseillers municipaux – Abrogation de l’arrêté n° 2025/136 du 14 mai 2025 2025/136 – Arrêté de délégations de fonctions et signature aux adjoints et conseillers municipaux – Abrogation de l’arrêté n° 2024/365 du 2 décembre 2024 2025/117 – Arrêté autorisant l’ouverture d’un Etablissement Recevant du Public -Extension de l’Hôtel de ville – Aile Ouest 2025/101 – Délégation aux fonctions d’accès au Répertoire Electoral Unique et Gestion des listes électorales 2025/100 – Délégation aux fonctions d’accès au Répertoire Electoral Unique et Gestion des listes électorales 2025/73 – Arrêté portant sur modification de circulation des véhicules affectés au transport des personnes 2025/72 Délégation de fonction de BREYSSE Rose Marie 2025/60 – Instauration d’une limitation de tonnage à 12t sur le pont enjambant la Touloubre sur l’avenue du Général de Gaulle 2025/50 Mise à jour de la liste des membres de la Réserve Communale de Sécurité Civile / Comité Communal Feux de Forêts de Grans 2025/34 – Délégation des fonctions d’Officier de l’Etat Civil de Monsieur Gérald LETTIG 2024 2024/374 – Mise à jour de la liste des membres de la Réserve Communale de Sécurité Civile/Comité Communal Feux de Forêts de Grans 2024/365 – Arrêté de délégations de fonctions et signature aux adjoints et conseillers municipaux – Abrogation de l’arrêté n° 2024/200 du 11 juillet 2024 2024/239 – Délégation des fonctions d’Officier d’Etat Civil à Madame Anne Catherine CHAFINO BIERREN 2024/208 – Délégation des fonctions d’Officier d’Etat Civil à Madame Catherine RUIZ 2024/201-Délégation des fonctions d’Officier d’Etat Civil de Madame Anne MUNICH 2024/200 – Arrêté de délégations de fonctions et signature aux adjoints et conseillers municipaux – Abrogation de l’arrêté n°2024/60 du 12 mars 2024 2024/159 – Délégation des fonctions d’Officier d’Etat Civil de Monsieur Gérald LETTIG 2024/63 – Délégation de signature à la Responsable des Ressources Humaines 2024/62 – Délégation de signature au Directeur Général Adjoint 2024/61 – Délégation de signature au Directeur Général des Services 2024/60 – Arrêté de délégations de fonctions et signature aux adjoints et conseillers municipaux – Abrogation de l’arrêté n°2023/363 du 14 décembre 2023 Je recherche
