24/09/2025 Les arrêtés du maire 2025 2025/298 – Arrêté municipal autorisation de voirie et réglementation provisoire de la circulation avenue Apollon Gavaudan 2025/297 – Arrêté municipal permission de voirie et réglementation provisoire de la circulation chemin du Moulin 2025/296 – Arrêté municipal permission de voirie et réglementation provisoire de la circulation chemin des Oliviers 2025/295 – Arrêté municipal permission de voirie et réglementation provisoire de la circulation et du stationnement chemin du Micocoulier 2025/294 – Délégation des fonctions d’Officier de l’Etat Civil de Monsieur Alain ZUILI 2025/250 – Mise à jour de la liste des membres de la Réserve Communale de Sécurité Civile/ Comité Communal Feux de Forêts de Grans 2025/249 – Arrêté de délégations de fonctions et signature aux adjoints et conseillers municipaux – Abrogation de l’arrêté n° 2025/136 du 14 mai 2025 2025/136 – Arrêté de délégations de fonctions et signature aux adjoints et conseillers municipaux – Abrogation de l’arrêté n° 2024/365 du 2 décembre 2024 2025/117 – Arrêté autorisant l’ouverture d’un Etablissement Recevant du Public -Extension de l’Hôtel de ville – Aile Ouest 2025/101 – Délégation aux fonctions d’accès au Répertoire Electoral Unique et Gestion des listes électorales 2025/100 – Délégation aux fonctions d’accès au Répertoire Electoral Unique et Gestion des listes électorales 2025/73 – Arrêté portant sur modification de circulation des véhicules affectés au transport des personnes 2025/72 Délégation de fonction de BREYSSE Rose Marie 2025/60 – Instauration d’une limitation de tonnage à 12t sur le pont enjambant la Touloubre sur l’avenue du Général de Gaulle 2025/50 Mise à jour de la liste des membres de la Réserve Communale de Sécurité Civile / Comité Communal Feux de Forêts de Grans 2025/34 – Délégation des fonctions d’Officier de l’Etat Civil de Monsieur Gérald LETTIG 2024 2024/374 – Mise à jour de la liste des membres de la Réserve Communale de Sécurité Civile/Comité Communal Feux de Forêts de Grans 2024/365 – Arrêté de délégations de fonctions et signature aux adjoints et conseillers municipaux – Abrogation de l’arrêté n° 2024/200 du 11 juillet 2024 2024/239 – Délégation des fonctions d’Officier d’Etat Civil à Madame Anne Catherine CHAFINO BIERREN 2024/208 – Délégation des fonctions d’Officier d’Etat Civil à Madame Catherine RUIZ 2024/201-Délégation des fonctions d’Officier d’Etat Civil de Madame Anne MUNICH 2024/200 – Arrêté de délégations de fonctions et signature aux adjoints et conseillers municipaux – Abrogation de l’arrêté n°2024/60 du 12 mars 2024 2024/159 – Délégation des fonctions d’Officier d’Etat Civil de Monsieur Gérald LETTIG 2024/63 – Délégation de signature à la Responsable des Ressources Humaines 2024/62 – Délégation de signature au Directeur Général Adjoint 2024/61 – Délégation de signature au Directeur Général des Services 2024/60 – Arrêté de délégations de fonctions et signature aux adjoints et conseillers municipaux – Abrogation de l’arrêté n°2023/363 du 14 décembre 2023 Je recherche
