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11/04/2024

Les délibérations

2024

2024/78 – Adhésion à la convention départementale relative aux relations entre les communes adhérentes à l’ADCCFF/RCSC 13 et le SDIS 13
2024/77 – Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre de l’Aide à la Provence Verte pour le traitement du chancre coloré infectant les platanes de la ville
2024/76 – Octroi d’une subvention de projet spécifique et de fonctionnement à l’association « LES RELAYEURS DE GRANS » pour l’année 2024
2024/75 – Octroi d’une subvention de projet spécifique et de fonctionnement à l’association « LA BOULE DE LA TOULOUBRE » pour l’année 2024
2024/74 – Octroi d’une subvention de projet manifestation et de fonctionnement à l’association « ATLAS BADMINTON » pour l’année 2024
2024/73 – Octroi d’une subvention de fonctionnement à l’Association « TEPEE’S DANCERS » pour l’année 2024
2024/72 – Octroi d’une subvention de fonctionnement à l’Association « GRANS XIII » pour l’année 2024
2024/71 – Octroi d’une subvention de fonctionnement à l’Association « GRANS EN DANSE » pour l’année 2024
2024/70 – Octroi d’une subvention de projet spécifique et de fonctionnement à l’association « AIL GRANS » pour l’année 2024
2024/69 – Octroi d’une subvention de projet spécifique et de fonctionnement à l’association « ROCK A GRANS » pour l’année 2024
2024/68 – Octroi d’une subvention de projet manifestation à l’association « LE SOUVENIR FRANCAIS » pour l’année 2024
2024/67 – Octroi d’une subvention de projet spécifique et de fonctionnement à l’association « GROUPEMENT DES COMBATTANTS DU PAYS SALONAIS » pour l’année 2024
2024/66 – Octroi d’une subvention de projet spécifique et de fonctionnement à l’association « GRANS GAMING » pour l’année 2024
2024/65 – Octroi d’une subvention de projet spécifique et de fonctionnement à l’association « GRANS EN SCRAP » pour l’année 2024
2024/64 – Octroi d’une subvention de projet spécifique et de fonctionnement à l’association « ACE VIVEZ GRANS » pour l’année 2024
2024/63 – Octroi d’une subvention de fonctionnement à l’association « LA TROUPE DE LA FONTAINE » pour l’année 2024
2024/62 – Octroi d’une subvention de fonctionnement à l’association « AMICALE DU PERSONNEL » pour l’année 2024
2024/61 – Octroi d’une subvention de fonctionnement à l’association « AMICALE DES DONNEURS DE SANG » pour l’année 2024
2024/60 – Approbation de la Convention entre la Commune de Grans et l’association « Grans Taurin » pour l’attribution de subventions pour l’année 2024
2024/59 – Approbation de la convention entre la Commune de Grans et l’association « Grans Culture » pour l’attribution de subventions pour l’année 2024
2024/58 – Approbation de la convention entre la Commune de Grans et l’association « Le Comité des Fêtes » pour l’attribution de subventions pour l’année 2024
2024/57 – Octroi d’une subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) pour l’année 2024
2024/56 – Octroi de subvention de fonctionnement aux associations pour l’année 2024
2024/55 – Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre des travaux de proximité pour des travaux de valorisation du parcours de l’eau et rénovation de la Fontaine de la Laïcité
2024/54 – Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre de l’Aide à la Provence Verte pour la réalisation de tours à hirondelles et de nichoirs à faucons – Annulation de la délibération n°2023/188 du 23 octobre 2023
2024/53 – Fixation de l’indemnité des élus municipaux
2024/52 – Attribution de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle sous conditions d’éligibilité
2024/51 – Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité pour la période été 2024
2024/50 – Autorisation de dépassement du contingent mensuel d’indemnités horaires pour travaux supplémentaires suite aux élections européennes de 2024
2024/49 – Approbation de la modification de contrat en cours d’exécution n°3 du marché de maîtrise d’oeuvre n°2021-S-09-M « Construction d’une aile Ouest et réhabilitation d’une partie de l’aile Nord des services de la Mairie de Grans – Annule et remplace la délibération n°2023/199 du 23 octobre 2023
2024/48 – Approbation de la modification de contrat en cours d’exécution n°2 du marché de maîtrise d’oeuvre n°2021-S-09-M « Construction d’une aile Ouest et réhabilitation d’une partie de l’aile Nord des services de la Mairie de Grans »- Annule et remplace la délibération n°2022/99 du 16 mai 2022
2024/47- Approbation de la modification de contrat en cours d’exécution n°1 du marché de travaux n°2023-T-15-M « Aménagement de la Salle d’Honneur, Lot n°2 : Sonorisation
2024/46 – Approbation de la modification de contrat en cours d’exécution n°1 du marché de travaux n°2023-T-15-M « Aménagement de la Salle d’Honneur, Lot n°1 : Menuiseries bois-Parquets bois »
2024/45 – Approbation des offres des lots n°1 et 2 du marché de travaux n°2024-T-02-M « Réaménagement du parvis, de la voirie et de l’éclairage public aux abords de bâtiments communaux
2024/44 – Admission de créances éteintes pour l’année 2024
2024/43 – Approbation du Budget Primitif 2024
2024/42 -Mise en place d’Autorisations de Programme et de Crédits de Paiement (AP/CP) pour l’année 2024
2024/41 – Vote des taux de taxes locales directes pour 2024 et de l’Etat 1259
2024/40 – Affectation des résultats budgétaires 2023
2024/39 – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2023
2024/38_- Approbation du Règlement de Fonctionnement du Multi-Accueil Collectif « Les Feuillantines Carmen GIDEL »
2024/37 – Demande de subvention d’aide à l’investissement à la Caisse d’Allocations Familiales des Bouches du Rhône – Plan mercredi
2024/36 – Approbation d’une convention d’Aide aux vacances Enfant Locale entre la Commune de Grans et la Caisse d’Allocations Familiales des Bouches du Rhône dans le cadre des séjours du Service Enfance Jeunesse.
2024/35 – Approbation de la convention de coopération entre la Commune de Grans (Service Municipal Enfance Jeunesse) et le pôle DITEP- SESSAD DI de la ville de Marseille
2024/34 – Approbation des conclusions de la Commission spécifique et de la procédure à suivre concernant l’appel à projet n°2023 – S – 22 AP « Réalisation et exploitation de centrales photovoltaïques »
2024/33 – Création des Commissions Municipales d’études et désignation des membres – Abrogation de la délibération n°2023/93 du 15 mai 2023
2024/32 – Désignation du Président et des suppléants de la Commission Communale de Sécurité dans les Etablissements Recevant du Public – Abrogation de la délibération n°2023/95 du 15 mai 2023
2024/31 – Constitution d’une Commission d’Appel d’Offres (CAO) – Abrogation de la délibération n°2023/102 du 15 mai 2023
2024/30 – Approbation de la convention cadre relative à la redevance spéciale spécifique aux déchets communaux
2024/29 – Dénomination de voies – Impasse des Pastres
2024/28 – Garantie d’un emprunt effectué par la société OUEST PROVENCE HABITAT pour l’acquisition d’un logement PLAI, sis 10 Impasse Pasteur
2024/27 – Garantie d’un emprunt effectué par la société OUEST PROVENCE HABITAT pour l’acquisition de deux logements PLAI, sis 5 Impasse Pasteur
2024/26 – Approbation de la modification de contrat en cours d’exécution n°1 du marché de services n°2020-S-06AOO « Assurances pour la commune de Grans, Lot n°2 Dommages aux biens »
2024/25 – Approbation de l’adhésion de la Commune de Grans à la convention métropolitaine « Groupement de commande en vue de la passation d’un accord-cadre à bons de commande de fourniture de papier à reprographier »
2024/24 – Demande de subvention au Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d’Azur dans le cadre de l’aide aux communes pour la sécurité publique « Région Sud, la Région sûre » pour l’acquisition d’un véhicule de police municipale et de (PIE) pistolets à impulsions électriques
2024/23 – Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre des travaux de sécurité routière pour la mise en sécurité des cheminements piétonniers Chemin de Cante Sible, Canebière et Mas Felipe Delavouët
2024/22 – Demande de subvention au Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d’Azur au titre de l’Aide aux communes « Nos communes d’abord » pour le remplacement du système de Chauffage, Ventilation et Climatisation (CVC) de la Maison des Associations
2024/21-Approbation du protocole d’accord transactionnel avec la société Sud Construction concernant la marché n°2019-T-09-M « Travaux de réhabilitation d’un bâtiment en vue de la création d’une maison médicale – Lot 2 : Démolition/Gros œuvre/Charpente »Télécharger
2024/20 – Approbation de la modification de contrat en cours d’exécution n°1 du marché de travaux n°2021-T-24 M « Construction d’une aile ouest et Réhabilitation d’une partie de l’aile nord des services de la mairie Lot n°10 : CFO / CFA »
2024/19 – Approbation de la modification de contrat en cours d’exécution n°1 du marché de travaux n°2021-T-24 M « Construction d’une aile ouest et Réhabilitation d’une partie de l’aile nord des services de la mairie Lot n°8 : Peinture »
2024/18 – Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre des travaux de proximité pour la création du local du Comité Communal Feux de Forêt de Grans
2024/17 – Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre des travaux de proximité pour la construction d’une annexe dédiée aux vestiaires du Tennis Club de Grans
2024/16 – Budget 2024 – Autorisation spéciale d’ouverture de crédits en section d’investissement – Annulation de la délibération n°2023/225 du 18 décembre 2023
2024/15 -Rapport d’Orientation Budgétaire 2024 – ROB 2024
2024/01 – Election d’un nouvel adjoint au Maire à la suite d’une démission

2023

2023/155 – Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire
2023/154 – Acquisition de la parcelle cadastrée section D n°328 lieu-dit « Les Hautes Plaines » par la commune de Grans, classée en zone naturelle du PLU, et demande de subvention au conseil départemental des Bouches-du-Rhône
2023/153 – Régularisation du compte 2313 « construction»
2023/152 – Régularisation du compte 281532

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