10/04/2024 Les délibérations du conseil d’administration communicables 2024 N°2024/01 – Rapport d’Orientations Budgétaires 2024 N°2024/02 – Convention de partenariat tripartite avec les associations CPTS et le Réseau Etinc’elles et le CCAS dans le cadre de l’action les règles du « je » N°2024/03 – Convention d’accès à mon compte partenaire CAF N°2024/04 – Convention de partenariat entre le Conseil Départemental et le CCAS relative à la prestation de service téléassistance N°2024/05 – Règlement-Intérieur-Portage des repas- N°2024/12- Approbation du Compte de gestion du receveur municipal – Budget 2023 N°2024/13- Compte Administratif 2023- N°2024/14- Affectation des résultats budgétaires 2023 N°2024/15- Budget-Primitif 2024- N°2024/16- Approbation de l’annexe 2 relative à la convention de partenariat avec l’ASEPT 2023 N°2023/01 – Convention-boucherie-Isnard – Bons alimentaires 2023 N°2023/02 – Débat d’Orientations Budgétaires N°2023/04 – Approbation du Compte de gestion du Receveur Municipal – Budget Général du CCAS – exercice 2022 N°2023/05 – Approbation du Compte Administratif de l’exercice 2022 N°2023/06 – Affectation-des-résultats budgétaires de 2022 N°2023/07 – Budget Primitif 2023 N°2023/08 – Délibération cadre – participation aux frais d’obsèques N°2023-09-Convention de partenariat entre le CCAS et l’association Pharmahome N°2023/10 – Convention de partenariat entre le CCAS et l’Asept Paca N°2023/11 – Approbation de l’avenant n°2 relatif à la convention de partenariat entre le CCAS et le Crédit Municipal d’Avignon pour la mise en place d’un dispositif « microcrédit personnel » N°2023/12 – Approbation de la participation financière du CCAS à la formation BAFA CITOYEN instauré par la commune N°2023/13 – Aide-au-chauffage- Année 2023 N°2023/14 – Aide-à la cotisation-sportive et culturelle – Modalités d’attribution – Année 2023 N°2023/15 – Aide-au-séjour d’été 2023- N°2023/16 – Remboursement des titres de transports scolaires – année 2023/2024 N°2023/17-Convention locale de partenariat entre la Caisse Primaire d’Assurance Maladie des Bouches du Rhône et le CCAS N°2023/18-Convention d’utilisation du portail extranet « espace partenaires » entre la Caisse Primaire d’Assurance Maladie des Bouches du Rhône et le CCAS N°2023/28-Règlement intérieur du portage de repas à domicile 2023 N°2023/29-Convention d’occupation des locaux et de partenariat entre le CCAS et l’association le Maillon N°2023/30-Fourniture de colis de Noel pour les résidents de la Maison de retraite Saint Antoine N°2023/31-Fourniture de colis alimentaires de Noel pour les séniors – 2023 N°2023/37-Convention entre la boucherie Isnard et le CCAS – Bons alimentaires 2024 N°2023/38-Convention entre le Petit Casino et le CCAS – Bons alimentaires 2024 N°2023/39-Convention entre le Potager de Grans et le CCAS – Bons alimentaires 2024 N°2023/40-Convention entre le U express de Grans et le CCAS – Bons alimentaires 2024 N°2023/41-Tarification repas du 3ème âge au Restaurant Municipal 2024 N°2023/42-Tarification portage des repas à domicile 2024 N°2023/43-Dons N°2023/44-Créances admises en non valeur N°2023/45-Décision Modificative n°1 – Budget 2023 Je recherche
